PROPRIÉTAIRE DU SITE

BATTENTIER MANFIL
Siret : 304 429 822 00022
SA au capital de 76 250 Euros
Siège social : 1382 ave des Prés Seigneurs – 01120 DAGNEUX – France
Tél : 04 72 25 77 06

Administrateur : Louis Guillaume BATTENTIER
Responsable de la publication : Louis Guillaume BATTENTIER

Réalisation : Hurrah Luna !

HÉBERGEUR :
Hébergement du site et des noms de domaines auprès d’OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’AUTEUR

Le présent site constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, BATTENTIER MANFIL bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site son également, sauf mention contraire, la propriété de BATTENTIER MANFIL. A ce titre BATTENTIER MANFIL ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de BATTENTIER MANFIL en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel BATTENTIER MANFIL se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.